Claude Charles


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Charles (Claude, Jules, Frédéric)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000023008716(source JORF)
décoration
06 Novembre 201006/11/2010
De: Charles (Claude, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe de réserve
Les ingénieurs principaux de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Charles (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
F.N.A.F.P.T.-U.N.S.A
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000375841(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Charles (Claude)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Charles (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
Ministère de l'économie et au ministère du budget
date_debut="1994-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000713706(source JORF)
admission
23 Septembre 199423/09/1994
De: Claude Charles
administrateur civil hors classe, haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
JORFTEXT000000727291(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 199321/04/1993
De: Claude Charles
administrateur civil hors classe, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat"
JORFTEXT000000725693(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 199321/04/1993
De: Claude Charles
administrateur civil hors classe, haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000726104(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 199231/10/1992
De: Claude Charles
administrateur civil hors classe, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000542900(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 199231/10/1992
De: Claude Charles
administrateur civil hors classe, haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000358154(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Claude Charles
administrateur civil hors classe, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000175966(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Claude Charles
administrateur civil hors classe, haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
JORFTEXT000000721295(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 199130/06/1991
De: Claude Charles
administrateur civil hors classe, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
JORFTEXT000000353944(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 199130/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.